Mentions légales
Document mis à jour le 25/10/2022
I. PREAMBULE
Le site web Jobalim.com (ci-après le Site) est la propriété des Editions Fitamant Industries, SARL au capital de 1000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 818 144 545 RCS Paris et ayant son siège social : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris - France.
Le Directeur de la publication : Jacques Fitamant
Son numéro d’identification à la TVA est le FR64 818 144 545.
L’exploitation du site est assurée par la société Editions Fitamant Industries, SARL au capital de 1000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 818 144 545 RCS Paris et ayant son siège social : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France.
Le Directeur de la publication est Monsieur Jacques Fitamant. Toute notification réalisée en application de l'article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée en recommandé avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante : Editions Fitamant - JOBALIM - 2 rue Félix Le Dantec, 29018 Quimper Cedex.
II. INFORMATIQUE ET LIBERTES
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Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi "informatique et libertés", dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des données nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes.
III. HEBERGEMENT
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IV. PROPRIETE INTELLECTUELLE
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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V. HYPERLIENS ET COOKIES
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